Veuillez lire attentivement les présentes Conditions, car elles constituent un contrat contraignant entre vous et Izystud et contiennent des informations importantes sur vos droits, obligations et recours juridiques.

Izystud a pour mission de faciliter l’apprentissage universitaire en permettant aux étudiants de créer et de partager des notes de cours (instructeurs) et aux autres étudiants d’y accéder à des fins d’apprentissage (utilisateurs / élèves). Afin d’assurer un environnement sécurisé et équitable pour tous, certaines règles encadrent l’utilisation de notre plateforme et de nos services.

Les présentes Conditions s’appliquent à toutes vos activités sur le site Web Izystud, nos applications mobiles, nos API, ainsi qu’à tout autre service associé (les « Services »).

Si vous publiez un cours sur la plateforme Izystud, vous devrez également accepter les Conditions générales d’utilisation instructeurs. Nous détaillons également la manière dont nous traitons vos données personnelles dans notre Politique de confidentialité.

En utilisant nos Services, vous acceptez que des informations sur vos activités de navigation et d’utilisation de nos applications soient partagées avec des tiers fournissant des services à Izystud, conformément à notre Politique de confidentialité.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») et de ventes (ci-après « CGV ») ont pour objet de régir l’accès et l’utilisation de la plateforme Izystud (ci-après « la Plateforme »). En accédant et en utilisant la Plateforme, vous acceptez de vous conformer aux présentes CGU et CGV. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser Izystud.

Les termes écrits avec une majuscule dans le présent document auront la signification donnée dans cet article ou là où ils sont définis pour la première fois, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel.

• Données personnelles : fait référence à toute information permettant d’identifier une personne, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (le « RGPD »), collectée auprès des Utilisateurs dans le cadre de l’utilisation des services d’Izystud.

• Services : regroupe l’ensemble des prestations, gratuites ou payantes, mises à disposition des Utilisateurs via la Plateforme, incluant l’accès aux cours, la publication de contenus éducatifs et tout autre service décrit dans les présentes CGU.

• Prestataire de services : désigne toute entité ou personne, physique ou morale, qui traite les Données personnelles pour le compte d’Izystud, dans le cadre de la fourniture de l’Application et du Site, ainsi que de l’analyse de leur utilisation ou d’autres services associés.

• Site : fait référence au site Internet d’Izystud, accessible à l’adresse https://www.izystud.com.

• Utilisateur(s) : désigne toute personne qui s’inscrit ou souscrit à un abonnement pour utiliser les Services offerts par Izystud, que ce soit pour publier des cours ou accéder à des contenus éducatifs.

• Instructeur : désigne un étudiant qui publie des cours ou des ressources pédagogiques sur la Plateforme dans le cadre des Services offerts par Izystud.

• Abonnement : désigne l’offre payante permettant aux Utilisateurs de bénéficier d’un accès complet aux fonctionnalités, contenus et services disponibles sur la Plateforme.

• Plateforme : regroupe l’ensemble des outils numériques, incluant le Site et l’Application, par lesquels Izystud propose ses Services aux Utilisateurs.

1. Description des Services

1.1. Services payants

Izystud propose une offre d’abonnement payante permettant aux Utilisateurs d’accéder à l’ensemble des contenus éducatifs disponibles sur la Plateforme. Ces contenus sont créés par des étudiants pour des étudiants et couvrent des cours post-bac. Avec l’abonnement souscrit, les Utilisateurs bénéficient de plusieurs fonctionnalités, notamment :

• Accès aux cours complets : Les Utilisateurs ont un accès illimité à tous les cours mis à disposition par les instructeurs.

• Quizz, TP, TD, Exos et Partiels : Si l’instructeur choisit de les inclure, ces outils pédagogiques permettent aux étudiants de tester et d’approfondir leurs connaissances.

• Forum communautaire : Un espace d’échange et d’entraide où les Utilisateurs peuvent poser des questions, partager des conseils ou des expériences et interagir avec d’autres membres de la communauté Izystud.

• Contact direct avec un instructeur : Les Utilisateurs peuvent poser des questions directement à un instructeur pour clarifier certains points ou demander des explications supplémentaires (sous réserve de ne pas abuser de cette fonctionnalité pour garantir une utilisation fluide et respectueuse) . De plus, les instructeurs sont libres de répondre à leur convenance et se réservent le droit de ne pas répondre à certaines demandes selon leur disponibilité ou leur propre jugement.

1.2. Abonnements

Izystud propose deux types d’abonnements payants :

• Abonnement étudiant : Disponible sous trois formats : mensuel, 6 mois ou annuel. Cet abonnement donne accès à tous les services de la Plateforme, y compris les cours, quizz, TP, TD, Exos, partiels (si disponibles), le forum, et le contact avec les instructeurs.

• Abonnement non-étudiant : Disponible sous trois formats : mensuel, 6 mois ou annuel. Destiné aux personnes n’étant pas étudiants, cet abonnement permet également un accès complet à l’ensemble des fonctionnalités et contenus de la Plateforme.

Chaque abonnement donne accès aux mêmes fonctionnalités et contenus, sans restriction, garantissant une expérience d’apprentissage enrichissante et complète pour tous les Utilisateurs.

2. Conditions d’accès

Izystud offre l’accès à sa Plateforme et à ses Services selon les modalités suivantes.

2.1. Conditions d’Éligibilité

Pour créer un compte et accéder aux Services sur Izystud, vous devez avoir au moins 18 ans.

Si vous avez moins de 18 ans, mais que vous êtes âgé suffisamment pour accepter les conditions d’utilisation des services en ligne dans votre pays (par exemple, 15 ans en France), vous ne pourrez pas créer un compte vous-même. Dans ce cas, nous vous recommandons de demander à un parent ou à un tuteur légal d’ouvrir un compte en votre nom et de vous assister dans l’accès aux contenus appropriés.  Le Parent accepte la responsabilité de garantir que les présentes CGU et CGV sont respectées par l’Utilisateur mineur et doit surveiller son utilisation des Services. Si vous n’avez pas l’âge légal requis pour accepter les conditions d’utilisation des services en ligne, vous ne pourrez pas créer de compte sur Izystud.

Si nous découvrons qu’un compte a été créé en violation de ces conditions, nous nous réservons le droit de fermer ce compte.

De plus, si vous souhaitez publier du contenu en tant qu’instructeur, il peut vous être demandé de vérifier votre identité.

2.2. Acceptation des Conditions Générales

L’accès à la Plateforme et à ses Services nécessite l’acceptation entière des présentes CGU et CGV par l’Utilisateur, en cochant la case appropriée, ainsi que la politique de confidentialité et de propriété intellectuelle disponible à l’adresse : Politique de confidentialité et Politique de propriété intellectuelle.

L’Utilisateur peut également choisir de consentir à être contacté par des partenaires commerciaux de Izystud.

2.3. Création d’un Compte

Pour accéder aux Services de la Plateforme, la création d’un compte est obligatoire.

Lors de la configuration de son compte, l’Utilisateur doit fournir des informations exactes, actuelles et complètes, y compris une adresse e-mail valide, conformément à la politique de confidentialité accessible à l’adresse : Politique de confidentialité. Il est également responsable de la mise à jour régulière de ces informations.

La connexion se fait avec une adresse email et un mot de passe, ou par le biais d’un compte Google.

L’Utilisateur est entièrement responsable de son compte et des activités qui s’y déroulent. Cela inclut toute utilisation non autorisée par des tiers. L’Utilisateur doit protéger ses identifiants et mots de passe et ne peut pas transférer son compte à d’autres personnes ni utiliser le compte d’un tiers.

En cas de suspicion d’utilisation non autorisée (ou suspectez toute autre infraction à la sécurité), l’Utilisateur doit immédiatement informer Izystud en contactant l’Équipe de support (Nous pouvons vous demander des informations supplémentaires afin de vérifier que vous êtes bien le titulaire du compte en question.).

Toute divulgation, qu’elle soit volontaire ou non, des identifiants et mots de passe à un tiers engage la responsabilité de l’Utilisateur conformément aux présentes CGU et CGV.

Izystud peut demander des informations supplémentaires pour vérifier l’identité de l’Utilisateur.

2.4. Gestion du Compte

Izystud se réserve le droit de fermer un compte en cas de décès de l’Utilisateur.

 Si vous nous contactez pour obtenir l’accès à un compte, nous ne répondrons favorablement à votre demande qu’une fois que vous nous aurez transmis les informations requises prouvant que vous êtes le propriétaire de ce compte. 

Si l’Utilisateur souhaite fermer son compte, il peut le faire à tout moment en nous contactant sur notre adresse mail : izystud@gmail.com. Pour plus d’informations sur la gestion des données après la suppression du compte, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

L’Utilisateur est responsable de tout dommage ou préjudice causé par une utilisation non autorisée de son compte. En cas de litige relatif à l’utilisation du compte, Izystud ne s’impliquera pas dans les disputes entre Utilisateurs et/ou Instructeurs.

Izystud se réserve le droit de désinscrire à tout moment tout Utilisateur qui ne respecterait pas les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ou qui ferait un usage abusif de la plateforme et/ou des Services. Izystud pourra également engager la responsabilité de l’Utilisateur en cas de non-respect des CGU.

En cas de désinscription, les motifs de cette décision seront communiqués à l’Utilisateur par mail.

3.Licence d’Accès au Contenu

Lorsque un instructeur publie du contenu sur Izystud, il accorde à Izystud une licence qui lui permet de fournir ce contenu aux utilisateurs inscrits. En d’autres termes, Izystud est autorisé à accorder une sous-licence aux utilisateurs pour accéder à ce contenu via notre plateforme. Lorsque vous vous abonnez à un cours ou à tout autre type de contenu, qu’il soit payant ou inclus dans un abonnement, vous recevez une licence de Izystud vous permettant d’accéder à ce contenu sur notre plateforme et avec nos services. Ce contenu vous est fourni sous licence, et non vendu. Cette licence ne vous donne pas le droit de revendre le contenu, de partager vos informations de connexion avec des tiers, ou de télécharger illégalement le contenu pour le diffuser ailleurs.

En termes plus précis, Izystud vous accorde une licence limitée, non exclusive et non transférable pour accéder et consulter le contenu pour lequel vous avez payé, exclusivement à des fins personnelles, non commerciales et éducatives. Cette utilisation doit être conforme aux présentes Conditions et aux éventuelles restrictions spécifiques associées à un contenu ou à une fonctionnalité de nos services. Toute autre utilisation est strictement interdite. Vous ne pouvez pas reproduire, redistribuer, transmettre, céder, vendre, diffuser, louer, partager, prêter, modifier, adapter, éditer ou autrement transférer ou utiliser le contenu, ni créer des œuvres dérivées, sans une autorisation écrite préalable de Izystud.

En règle générale, nous offrons un accès illimité au contenu lors de votre inscription. Cependant, nous nous réservons le droit de révoquer cette licence d’accès à tout moment si nécessaire, par exemple en cas de problème légal ou de non-conformité avec nos politiques. Cette révision pourrait intervenir si le contenu est accusé de violer des droits d’auteur ou ne respecte pas nos directives de confiance et de sécurité. Veuillez noter que l’accès illimité au contenu ne couvre pas les services complémentaires comme l’assistance ou les sessions de questions-réponses, qui peuvent être modifiés ou retirés selon la décision du formateur.

Les instructeurs ne sont pas autorisés à délivrer des licences d’accès directement aux utilisateurs. Toute telle licence directe serait considérée comme invalide et violerait les présentes Conditions.

4.Droit de rétractation

Conformément aux législations en vigueur, Izystud informe ses utilisateurs que le droit de rétractation de 14 jours, tel qu’il est prévu pour les achats de biens et services en ligne, ne s’applique pas aux contenus numériques fournis via notre plateforme. En effet, une fois que l’accès au contenu est accordé et que l’utilisateur commence à utiliser les services payants de Izystud, le droit de rétractation n’est pas applicable.

Toutefois, Izystud propose des périodes d’essai pour certains abonnements, permettant aux utilisateurs de tester les fonctionnalités et le contenu de la plateforme avant de s’engager pleinement. Ces périodes d’essai varient en fonction de l’abonnement choisi et offrent une opportunité limitée de découvrir nos services. Les conditions et la durée de ces périodes d’essai sont précisées au moment de l’inscription et peuvent différer selon l’offre. Pour plus de détails sur les périodes d’essai disponibles, veuillez consulter les informations spécifiques fournies lors de la souscription à un abonnement.

5.Disponibilité

Izystud s’engage à faire tout ce qui est en son pouvoir pour assurer l’accès continu à la plateforme et à ses services. Cependant, l’accès à Izystud peut être temporairement interrompu en raison de maintenance ou d’autres besoins techniques.

L’utilisateur comprend que les interruptions et les aléas techniques inhérents aux réseaux de télécommunication et à l’Internet peuvent affecter la disponibilité des services. Izystud ne peut garantir une continuité absolue des services fournis en ligne et n’est pas responsable des éventuelles interruptions ou ralentissements causés par des problèmes liés aux réseaux de communication ou aux prestataires tiers.

En outre, Izystud se réserve le droit de restreindre l’accès à la plateforme et aux services, de manière totale ou partielle, pour effectuer des opérations de maintenance ou pour répondre à des urgences, telles que des failles de sécurité.

Les causes potentielles d’indisponibilité incluent, mais ne se limitent pas à : (a) des opérations de maintenance planifiées, (b) des interventions urgentes pour des raisons de sécurité, (c) des cas de force majeure définis par les lois applicables, (d) des dysfonctionnements des applications informatiques fournies par des partenaires tiers, ou (e) des interruptions imprévues affectant la plateforme.

Dans ces cas, l’utilisateur ne pourra prétendre à aucune compensation ni engager la responsabilité de Izystud. Dès que la situation sera résolue, Izystud mettra tout en œuvre pour rétablir la disponibilité de la plateforme et des services dans les plus brefs délais. Après une période d’indisponibilité, l’accès sera rétabli à la version la plus récente de la plateforme et des services, telle qu’elle existait à la dernière sauvegarde effectuée avant le début de l’interruption.

6.Obligations des Utilisateurs

Izystud impose des restrictions strictes sur l’utilisation de ses services pour garantir leur bon fonctionnement et leur conformité aux lois. Vous ne pouvez utiliser la plateforme à des fins illégales et devez respecter toutes les lois locales et nationales ainsi que les règlements en vigueur dans votre pays. Il est de votre responsabilité de vous informer et de vous conformer à ces exigences légales.

Si vous êtes un utilisateur, vous pouvez poser des questions aux formateurs des cours ou contenus auxquels vous êtes inscrit et publier des avis. Vous avez également la possibilité de soumettre des devoirs ou des travaux pratiques si ces options sont proposées. Il est impératif de ne publier ou soumettre aucun contenu dont vous ne détenez pas les droits.

Si vous êtes un formateur, vous pouvez soumettre du contenu pour publication sur Izystud et communiquer avec les utilisateurs inscrits à vos cours ou contenus. Vous devez vous assurer que tout le contenu que vous publiez respecte les lois et les droits d’autrui. Il est interdit de publier du contenu qui enfreint les lois locales ou nationales, ou les droits de propriété intellectuelle. Vous êtes entièrement responsable du contenu que vous soumettez ainsi que de vos actions sur la plateforme. Pour plus d’information sur toutes les restrictions en matière de droits d’auteur, consultes les Conditions générales d’utilisation instructeurs.

En cas d’infraction, telle que la publication de contenu illégal ou la violation des droits d’autrui (par exemple, atteinte aux droits de propriété intellectuelle et aux droits à l’image d’autrui, ou concerne une activité illégale), Izystud se réserve le droit de retirer ce contenu de la plateforme. De plus, nous pouvons restreindre ou suspendre votre accès aux services, et bloquer ou supprimer votre compte sans préavis.

Izystud se réserve le droit d’appliquer les présentes Conditions d’utilisation à sa discrétion. Nous pouvons restreindre ou mettre fin à votre accès à notre plateforme et à nos services, ou suspendre votre compte à tout moment, avec ou sans préavis, pour diverses raisons. Celles-ci peuvent inclure une violation des Conditions d’utilisation, un défaut de paiement, des demandes de rétrofacturation frauduleuses, une inactivité prolongée de votre compte, ou des soupçons de participation à des activités frauduleuses ou illégales. Nous pouvons également agir en cas de problèmes techniques ou à la demande des autorités compétentes.

En cas de suspension ou de suppression de votre compte, nous pourrons retirer votre accès aux services, et supprimer votre contenu de la plateforme. Cependant, certains contenus peuvent rester disponibles même après la fermeture ou la suspension de votre compte. Vous reconnaissez que Izystud ne saurait être tenu responsable envers vous ou des tiers suite à la fermeture de votre compte, à la suppression de votre contenu, ou à la restriction de votre accès aux services.

Si vous constatez que du contenu publié par un autre utilisateur porte atteinte aux droits d’auteur ou aux droits de marque, veuillez nous en informer. Nous exigeons que tout contenu soumis respecte les lois en vigueur et les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Pour plus d’informations sur la façon de signaler une violation des droits d’auteur ou des marques, veuillez consulter notre Politique sur la propriété intellectuelle.

Vous êtes également responsable de protéger votre propre système informatique contre les virus et les tentatives d’intrusion. Il est interdit de :

• Utiliser l’application et les services de manière contraire aux règlements en vigueur ;
• Accéder de manière frauduleuse à l’application, altérer son fonctionnement ou y introduire des programmes malveillants ;
• Partager vos identifiants et mots de passe avec des tiers ;
• Porter atteinte à l’image ou à la réputation de Izystud.

En cas de violation de ces règles, Izystud peut bloquer votre accès aux services et vous rendre responsable des dommages causés.

Confiance et sécurité

Chaque jour, des milliers d’étudiants bénéficient de contenus pédagogiques sur Izystud, grâce à des étudiants instructeurs engagés dans leur apprentissage. Cette dynamique repose sur les valeurs fondamentales d’Izystud, qui favorisent l’échange de connaissances. Nous avons à cœur de permettre aux instructeurs de proposer une expérience d’apprentissage enrichissante à une communauté d’étudiants.

C’est ensemble – instructeurs, étudiants et équipe Izystud – que nous maintenons ces valeurs. En les respectant, nous contribuons à une plateforme durable où chacun peut apprendre dans les meilleures conditions.

Quelles sont les règles de base ?

1. Ne pas spammer
   Les étudiants utilisateurs viennent sur Izystud pour apprendre, et les instructeurs pour partager leur savoir. N’utilisez pas la plateforme pour promouvoir d’autres produits ou services et évitez tout envoi non sollicité de messages ou offres commerciales.

2. Ne pas contourner le système
   Instructeurs : respectez les règles. Ne redirigez pas les étudiants vers d’autres sites extérieurs à Izystud, et ne cherchez pas à exploiter des failles dans nos politiques. Nous souhaitons que notre communauté grandisse de manière honnête et positive. Les interactions entre étudiants et instructeurs doivent rester respectueuses et basées sur la confiance. Étudiants/utilisateurs : ne harcelez pas les instructeurs pour obtenir des cours gratuits ou des avantages en échange d’avis. Les interactions entre étudiants et instructeurs doivent rester respectueuses et basées sur la confiance.

3. Agissez de manière professionnelle
   Les interactions entre instructeurs, étudiants et l’équipe Izystud doivent rester courtoises et professionnelles. Nous attendons de chacun honnêteté et respect. Aucun harcèlement ne sera toléré sur la plateforme. Ne partagez pas de données personnelles et n’entrez pas en contact avec d’autres utilisateurs en dehors d’Izystud sans leur consentement.

4. Signalez tout comportement inapproprié
   Si vous constatez un manquement à nos règles, signalez-le directement à notre équipe via email à l’adresse izystud@gmail.com. Nous examinerons chaque signalement pour nous assurer du respect de nos politiques.

Izystud est là pour vous aider à comprendre ces règles et réussir en tant qu’instructeur sur la plateforme.

7.Utilisation du Forum

Izystud met à disposition des Utilisateurs un forum permettant des échanges autour des cours, des sujets académiques et des contenus pédagogiques. Ce forum vise à enrichir l’expérience d’apprentissage en offrant une plateforme pour poser des questions, partager des idées, et interagir avec d’autres membres de la communauté.

Règles de Conduite

1. Respect et Pertinence: Les discussions sur le forum doivent être respectueuses et pertinentes. Les Utilisateurs doivent éviter les commentaires offensants, discriminatoires ou inappropriés. Les discussions doivent rester en lien avec les sujets académiques et les contenus proposés sur Izystud.

2. Protection des Données: Les Utilisateurs doivent respecter la vie privée des autres membres. Il est interdit de partager des informations personnelles sans consentement préalable. Toute divulgation d’informations confidentielles est strictement interdite.

3. Contenu Prohibé: Les publications ne doivent pas inclure de contenus illégaux, tels que des discours de haine, des incitations à la violence, ou des activités illégales. Les messages publicitaires non sollicités ou les spams sont également interdits.

4. Propriété Intellectuelle: Les Utilisateurs doivent s’assurer que tout contenu publié ne viole pas les droits d’auteur ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Il est interdit de publier du contenu protégé sans autorisation ou de partager des matériaux soumis à des droits de propriété intellectuelle sans les droits nécessaires.

5. Responsabilité: Les Utilisateurs sont responsables des contributions qu’ils publient sur le forum. Izystud ne peut être tenu responsable des propos tenus par les membres du forum. En cas de contenu jugé inapproprié ou contraire aux présentes règles, Izystud se réserve le droit de modérer, supprimer des posts ou restreindre l’accès au forum.

6. Signalement: Si un Utilisateur constate des violations des règles du forum ou rencontre des comportements inappropriés, il doit les signaler immédiatement à l’équipe de support de Izystud.

7. Modération: Izystud se réserve le droit de modérer les discussions, d’éditer ou de supprimer les publications, et de prendre toute autre mesure nécessaire pour maintenir l’intégrité du forum. La décision de modération est finale et ne sera pas sujette à contestation.

Engagement de Izystud

Izystud s’engage à maintenir un environnement de forum sûr et accueillant pour tous les Utilisateurs. Nous veillons à ce que les discussions soient constructives et respectueuses, tout en offrant un soutien pour résoudre les éventuels problèmes rencontrés sur le forum.

8. Règlements, crédits et remboursements

8.1 Tarification

Sur Izystud, les prix des contenus sont fixés conformément aux Conditions d’utilisation de la plateforme. Le tarif indiqué au moment de l’achat est celui qui s’applique pour le contenu ou l’abonnement choisi.

Les abonnements sont disponibles sous différentes durées : mensuelle, semestrielle ou annuelle, et doivent être réglés en une ou plusieurs fois.

Izystud propose des périodes d’essai pour certains abonnements, vous permettant de tester nos services avant de vous engager pleinement. Le prix affiché lors de votre achat est celui en vigueur au moment de la transaction.

Tous les prix sont exprimés en euros (€), qui est la devise utilisée sur notre plateforme. Nous ne permettons pas la consultation des prix dans d’autres devises. 

Pour les utilisateurs résidant dans des pays où des taxes telles que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ou d’autres taxes de vente sont applicables, Izystud est responsable de la collecte et du versement de ces taxes aux autorités fiscales compétentes. Selon votre pays, le prix affiché peut inclure ces taxes ou elles peuvent être ajoutées lors du paiement.

Nous nous réservons le droit de modifier nos offres et nos prix à tout moment. Cependant, le prix payé par l’utilisateur lors de la souscription reste inchangé, et l’utilisateur bénéficie d’une offre de contenu au moins équivalente à celle en vigueur au moment de l’achat.

8.2 Règlement

En utilisant Izystud, vous vous engagez à régler les frais associés aux abonnements que vous achetez, et vous nous autorisez à débiter votre carte bancaire ou à procéder au paiement par tout autre moyen accepté (tel que virement bancaire, prélèvement SEPA, ou portefeuille mobile). Nous collaborons avec des prestataires de services de paiement comme stripe pour vous offrir les options les plus adaptées à votre pays et pour assurer la sécurité de vos informations de paiement. Ces prestataires de services de paiement conservent exclusivement les coordonnées bancaires des utilisateurs à des fins de traitement des paiements. Pour toute information supplémentaire, nous recommandons aux utilisateurs de consulter les conditions générales de vente et la politique de confidentialité des prestataires concernés. Nous pouvons mettre à jour vos méthodes de paiement en utilisant les informations fournies par ces prestataires. Pour plus d’informations sur la gestion de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Lorsque vous effectuez un achat, vous vous engagez à utiliser uniquement des modes de paiement valides et autorisés. En cas d’échec de paiement et si vous avez tout de même accès au contenu auquel vous vous êtes inscrit, vous acceptez de régler les frais dus dans un délai de 30 jours après réception de notre notification. Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à tout contenu si le paiement adéquat n’est pas reçu.

8.3 Période de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, nous vous informons que le droit de rétractation ne s’applique pas à l’achat de contenus numériques fournis immédiatement après validation de votre commande et accessibles en ligne, dès lors que vous avez expressément consenti à renoncer à votre droit de rétractation lors de la confirmation de votre commande.

En validant l’achat sur notre plateforme, vous acceptez que l’exécution des services commence immédiatement et reconnaissez que vous perdez ainsi votre droit de rétractation. Par conséquent, aucun remboursement ne pourra être effectué une fois l’accès aux contenus fourni.

8.4 Remboursements

Chez Izystud, il n’y a pas de période de rétractation ou de remboursement automatique pour les abonnements ou les contenus achetés. Cependant, si le contenu fourni est incorrect (intégralement ou a pu causer des préjudices verifié) ou si l’instructeur n’a pas terminé de publier toutes les notes promises, un remboursement intégral ou partiel pourrait être envisagé après une enquête. Izystud se réserve le droit d’accorder ou non ce remboursement à sa seule discrétion.

Pour demander un remboursement, vous devez nous contacter par mail (izystud@gmail.com) pour signaler le problème. Nous examinerons votre demande et déterminerons si un remboursement est approprié en fonction de la situation. Notez que les remboursements, le cas échéant, seront effectués selon le mode de paiement initial utilisé et peuvent prendre un certain temps pour être traités.

En cas de remboursement, celui-ci sera soumis à l’appréciation d’Izystud, qui pourra choisir de l’accorder ou non après enquête. Si nous jugeons que vous avez abusé de la politique de remboursement, par exemple, en consommant une part significative du contenu avant de demander un remboursement, nous nous réservons le droit de refuser le remboursement, de limiter votre droit à des remboursements futurs, ou de restreindre votre accès aux Services. Par ailleurs, en fonction des montants à vous rembourser, un relevé d’identité bancaire (RIB) pourra vous être demandé.

8.5 Période d’essai

Certaines offres d’abonnement proposées par Izystud bénéficient d’une période d’essai de 2 jours, comme indiqué sur la page des offres. Cette période d’essai vous permet de tester nos contenus avant de vous engager pleinement. Notez que cette période d’essai est valable une seule fois par individu. Pour vérifier votre éligibilité, nous pourrons vous demander de fournir un certificat de scolarité, une carte étudiante ou une pièce d’identité. Nous nous réservons le droit de mettre fin à l’essai gratuit et de suspendre votre abonnement si nous estimons que vous ne remplissez pas les conditions requises.

Pour la période d’essai, le prélèvement est effectué immédiatement, et si l’utilisateur ne souhaite pas poursuivre après cette période, il sera remboursé. Toutefois, si l’utilisateur a déjà bénéficié d’un remboursement après une période d’essai et qu’il se réabonne, même si une nouvelle période d’essai de 2 jours est indiquée lors de la souscription, aucun remboursement ne sera accordé et l’abonnement sera facturé jusqu’à son terme.

Si vous décidez de mettre fin à votre période d’essai, veuillez nous en informer en nous envoyant un e-mail.  Assurez-vous de nous contacter avant la fin de la période d’essai pour que le remboursement puisse être effectué en temps voulu. De plus, dès que votre demande sera prise en compte, votre abonnement prendra fin immédiatement, même si la période d’essai de 2 jours n’est pas encore terminée.

8.6 Fin de Période d’Engagement et Renouvellement (Abonnement annuel et semestriel)

À la fin de votre période d’engagement avec Izystud, il n’y aura pas de renouvellement automatique de votre abonnement. Si vous souhaitez continuer à utiliser nos services après l’expiration de votre abonnement, il sera nécessaire de souscrire à un nouvel abonnement en procédant à un nouveau paiement. Nous vous informerons de la fin de votre abonnement afin que vous puissiez renouveler si vous le désirez, sans interruption de votre accès aux contenus.

8.7 Cas particulier : Abonnements mensuels

Pour les abonnements mensuels proposés par Izystud, il n’y a pas de période d’essai. Une fois l’abonnement souscrit, il sera renouvelé automatiquement chaque mois et se poursuivra jusqu’à un an. Vous avez un préavis d’un mois pour annuler votre abonnement.

Si vous ne souhaitez pas continuer après la période initiale, vous devez nous envoyer un e-mail de résiliation au moins un mois avant la fin de chaque mois d’abonnement. Sans cette notification, l’abonnement continuera d’être renouvelé mensuellement jusqu’à la fin de la période d’un an. Assurez-vous donc de nous informer à l’avance si vous souhaitez mettre fin à votre abonnement pour éviter des frais supplémentaires.

8.8 Codes Promotionnels

Chez Izystud, nous offrons des codes promotionnels qui peuvent être utilisés pour obtenir des réductions ou crédits sur votre compte Izystud. Ces codes peuvent être appliqués lors de l’achat de certains contenus sur notre plateforme, en fonction des conditions spécifiques attachées à chaque code. Les codes promotionnels ne sont valables que sur notre site Web.

Les codes promotionnels, ainsi que toute valeur associée, peuvent expirer si non utilisés dans la période spécifiée. Les codes promotionnels ne peuvent pas être échangés contre de l’argent, sauf indication contraire dans les conditions spécifiques du code ou si la législation applicable l’exige.

8.9 Clause de non-responsabilité relative aux abonnements

Izystud ne garantit pas la disponibilité d’un contenu spécifique ni une quantité minimale de contenu dans un abonnement. Nous nous réservons à tout moment le droit de proposer, modifier ou retirer certaines fonctionnalités d’un abonnement à notre seule discrétion, ou de modifier ou résilier tout abonnement. Izystud n’est pas responsable de la conservation ou du stockage des contenus que vous soumettez dans le cadre de l’utilisation d’un abonnement. Cette clause s’ajoute à la clause de non-responsabilité mentionnée ultérieurement.

9.Traitement des Données Personnelles

Dans le cadre de l’exécution de nos Conditions Générales d’Utilisation, Izystud est amené à collecter et à traiter des données personnelles concernant les utilisateurs, telles que leur nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, code postal, et d’autres informations similaires.

En tant que responsable du traitement, conformément à l’article 4 du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Izystud s’engage à respecter les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, du RGPD, ainsi que de sa politique de confidentialité disponible à l’adresse suivante : Politique de confidentialité.

La politique de confidentialité d’Izystud fait partie intégrante des CGU et CGV. Nous vous encourageons à la consulter pour obtenir des détails complets sur la manière dont nous collectons et traitons vos données personnelles.

Les utilisateurs ont le droit d’accéder à leurs données personnelles, de les rectifier, de les effacer, de limiter ou de s’opposer à leur traitement. Ils disposent également du droit de définir des directives concernant la conservation, l’effacement et la communication de leurs données après leur décès, ainsi que du droit à la portabilité de ces données.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse izystud@gmail.com.

Les utilisateurs ont également la possibilité de soumettre une réclamation à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) si nécessaire.

Par ailleurs, les parents peuvent demander la suppression du compte de leur enfant utilisateur s’ils jugent cela nécessaire pour protéger son intérêt supérieur.

10. Inscription à la Newsletter

10.1 Abonnement à la Newsletter

En vous inscrivant à notre newsletter, vous acceptez de recevoir par e-mail des informations, mises à jour, promotions, et contenus liés à nos Services. L’inscription à la newsletter est entièrement facultative et se fait avec votre consentement explicite.

10.2 Désabonnement

Si vous souhaitez vous désabonner , vous pouvez le faire en suivant les instructions contenues dans chaque e-mail que nous vous envoyons, ou en nous envoyant un mail à l’adresse suivante : izystud@gmail.com.

10.3 Protection des Données

Les informations que nous recueillons pour la newsletter sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, en conformité avec la loi applicable sur la protection des données.

10.4 Contact pour la Newsletter

Pour toute question concernant l’abonnement à notre newsletter ou la gestion de vos préférences, veuillez nous contacter à l’adresse support@izystud.com.

11. Droits sur le Contenu Publié par les Utilisateurs

Le contenu que vous publiez sur Izystud, que vous soyez Utilisateur ou Instructeur (y compris les notes de cours, documents, et autres contenus), vous appartient toujours. En publiant ce contenu sur la plateforme, vous accordez à Izystud une licence pour l’utiliser, le partager, et le promouvoir, sans perdre vos droits de propriété sur ce contenu.

Lorsque vous publiez du contenu (comme des commentaires, questions, avis, ou autres contributions) ou soumettez des idées ou encre des suggestions d’amélioration ou de nouvelles fonctionnalités, vous nous autorisez à l’utiliser et à le partager avec d’autres utilisateurs, à le diffuser, à en faire la promotion sur tout support ou média, et à effectuer les modifications que nous jugeons nécessaires pour son utilisation optimale.

En termes juridiques, en soumettant ou publiant du contenu sur Izystud, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher votre contenu (y compris votre nom et votre image) sur n’importe quel support ou média existant ou à venir. Cela inclut également la possibilité de syndiquer et distribuer ce contenu à des partenaires ou tiers associés à Izystud pour sa diffusion, promotion ou publication.

Vous renoncez à vos droits de confidentialité et de publicité dans la limite permise par la loi, pour permettre ces usages.

Vous garantissez que vous avez tous les droits nécessaires pour nous autoriser à utiliser le contenu que vous soumettez. Vous acceptez également de ne pas recevoir de compensation financière pour ces usages.

12.Responsabilité sur les Contenus et Interactions

Sur Izystud, les instructeurs sont principalement des étudiants qui partagent leurs propres notes de cours avec la communauté. Ils ne sont pas des professionnels certifiés ni des enseignants agréés, mais des utilisateurs qui souhaitent aider leurs pairs en diffusant leurs connaissances et ressources. Les contenus qu’ils publient sont issus de leur propre expérience académique et ne représentent pas un enseignement professionnel. Ainsi, Izystud met à disposition une plateforme d’échange entre étudiants et ne garantit pas l’exactitude ou la validation officielle des contenus proposés.

Nous tenons à préciser que les cours proposés sur notre plateforme ne délivrent aucun diplôme certifiant de leur réussite ou de leur suivi. Notre plateforme a pour objectif de fournir une aide éducative et des informations complémentaires pour vos études.

D’autre part, nous n’incitons en aucun cas les étudiants à ne pas assister à leurs cours officiels, et nous ne pouvons pas être tenus responsables si un étudiant choisit de manquer ses cours en utilisant notre contenu. Izystud décline également toute responsabilité pour les problèmes que les instructeurs pourraient causer.

Izystud fonctionne selon un modèle de plateforme qui n’effectue pas de vérifications juridiques sur les contenus publiés. Nous ne modifions pas ces contenus et ne sommes pas en mesure de garantir leur conformité légale. Nous n’exerçons aucun contrôle éditorial sur les contenus disponibles et, de ce fait, nous ne garantissons ni leur pertinence, ni leur exactitude, ni leur véracité. Si vous accédez à un contenu publié sur Izystud, vous assumez le risque de vous fier aux informations fournies par les instructeurs.

En utilisant les services d’Izystud, il est possible que vous soyez confronté à des contenus que vous jugez offensants, inappropriés ou dérangeants. Nous ne sommes pas responsables de vous protéger contre ce type de contenu et ne pouvons être tenus responsables de votre accès à ces contenus, dans la mesure permise par la loi applicable. Cela inclut notamment les contenus relatifs à la santé, au bien-être ou à des activités physiques. Vous reconnaissez que ces types de contenus peuvent comporter des risques, tels que blessures, maladies ou dommages corporels, et en y accédant, vous acceptez d’assumer ces risques de manière volontaire et en pleine conscience.

Lorsque vous communiquez directement avec d’autres utilisateurs ou instructeurs, il est important d’être vigilant quant aux informations personnelles que vous partagez. Bien que Izystud limite les informations que les instructeurs peuvent demander, nous ne contrôlons pas l’utilisation des données par les utilisateurs. Pour votre propre sécurité, il est conseillé de ne pas partager d’informations personnelles sensibles, telles que votre adresse e-mail.

Izystud est responsable de la sélection et du recrutement des instructeurs, mais décline toute responsabilité en cas de litige, réclamation, perte, blessure ou dommage résultant de l’interaction entre les instructeurs et les utilisateurs, ou découlant de la conduite des instructeurs ou des utilisateurs.

Sur Izystud, chaque instructeur est libre de publier le contenu de son choix et à son propre rythme. Les instructeurs disposent d’une autonomie totale pour structurer et organiser leurs publications en fonction de leur emploi du temps et de leurs préférences pédagogiques. Izystud n’impose aucun délai spécifique aux instructeurs pour la mise en ligne de leur contenu, ce qui permet à chaque formateur d’apporter des mises à jour ou d’ajouter de nouvelles ressources à son propre rythme. Par conséquent, Izystud ne saurait être tenue responsable si certains contenus ne sont pas publiés dans les délais attendus par les utilisateurs.

Enfin, des liens vers des sites web tiers peuvent être disponibles via nos services. Nous ne contrôlons pas ces sites externes et ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs pratiques, y compris en ce qui concerne la collecte de données. Il est recommandé de lire attentivement leurs conditions générales et politiques de confidentialité.

13.Les Droits d’Izystud

Tous les droits, titres et intérêts relatifs à la plateforme et aux services d’Izystud, y compris notre site internet, nos applications actuelles ou futures, nos API, nos bases de données, ainsi que le contenu soumis ou fourni par nos employés ou partenaires via les Services (à l’exclusion du contenu généré par les instructeurs et utilisateurs), restent la propriété exclusive d’Izystud et de ses concédants. Nos plateformes et services sont protégés par les lois sur le droit d’auteur, les marques commerciales et d’autres réglementations en vigueur. Aucun droit ne vous est accordé pour utiliser le nom Izystud, ni ses marques déposées, logos, noms de domaine ou autres éléments distinctifs. Toute suggestion, idée ou retour que vous soumettez concernant Izystud ou nos services est entièrement volontaire et peut être utilisé librement par Izystud sans obligation de compensation.

Les actions suivantes sont strictement interdites lors de l’utilisation de la plateforme ou des services Izystud :

• Accéder à des zones non publiques de la plateforme, modifier ou exploiter les systèmes informatiques d’Izystud ou les infrastructures techniques de nos prestataires de services ;
• Désactiver, contourner ou perturber une quelconque mesure de sécurité sur la plateforme, ou tenter d’explorer ou d’exploiter les vulnérabilités de nos systèmes ;
• Copier, modifier, transféré, créer des œuvres dérivées, effectuer de l’ingénierie inverse ou essayer de découvrir le code source du contenu proposé par Izystud ;
• Utiliser des outils automatisés, tels que des robots de scraping ou de crawling, pour accéder à notre plateforme, sauf via les fonctionnalités mises à disposition comme les API ou moteurs de recherche internes, conformément à nos conditions d’utilisation ;
• Transmettre des informations altérées ou fausses, telles que des e-mails se faisant passer pour Izystud ;
• Interférer avec l’accès d’autres utilisateurs, hébergeurs ou réseaux en envoyant des virus, en surchargeant la plateforme ou en engageant des actions qui perturbent ou surchargent nos services.

14. Termes juridiques divers

14.1 Accord contraignant

En vous inscrivant et en accédant aux Services d’Izystud ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par un contrat juridiquement contraignant avec Izystud. Si vous n’acceptez pas ces Conditions générales, veuillez ne pas vous inscrire, ni accéder à nos Services, ni les utiliser.

Si vous êtes un instructeur utilisant nos Services au nom d’une entreprise, d’une organisation ou de toute autre entité juridique, vous certifiez que vous avez le pouvoir et l’autorisation d’accepter ces Conditions en leur nom.

Les CGU et CGV sont soumises à la loi française.

Toute version des présentes Conditions publiée dans une langue autre que le français est uniquement fournie à titre de commodité. En cas de divergence, la version française prévaudra.

Ces conditions prévalent sur toutes les informations qui pourraient apparaître en contradiction avec le reste du site, y compris, mais sans s’y limiter, sur les pages annexes telles que les sections de paiement, les formulaires de commande, ou tout autre lien externe lié à nos services. En cas de divergence entre ces conditions et d’autres indications présentes sur le site ou ses interfaces associées, les présentes conditions feront foi.

Ces Conditions générales (ainsi que toutes les politiques et directives mentionnées) constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Izystud. Si une disposition quelconque de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable selon la loi, cette disposition sera remplacée par une disposition valide et applicable qui se rapproche le plus de l’intention initiale. Le reste des Conditions demeurera en vigueur.

Le fait qu’Izystud n’exerce pas ses droits immédiatement ou dans un cas particulier ne signifie pas qu’elle renonce à ces droits, et elle peut choisir de les faire valoir ultérieurement. Si Izystud renonce à l’un de ses droits dans une situation spécifique, cela ne signifie pas qu’elle renonce à ses droits pour l’avenir.

14.2 Clause de non-responsabilité

Il peut arriver que la plate-forme Izystud soit temporairement indisponible, que ce soit en raison de maintenances planifiées ou de problèmes techniques imprévus. De plus, il est possible que certains instructeurs puissent faire des déclarations inexactes ou trompeuses dans leurs contenus. Nous pouvons également être confrontés à des enjeux de sécurité. Vous acceptez de renoncer à tout recours contre Izystud dans ces situations où tout ne se déroule pas comme prévu.

En termes juridiques, les Services et leur contenu sont fournis « en l’état » et « tels que disponibles ». Izystud (ainsi que ses affiliés, fournisseurs, partenaires et agents) ne fait aucune déclaration ni garantie concernant la pertinence, la fiabilité, la disponibilité, la sécurité, l’absence d’erreurs ou l’exactitude des Services ou de leur contenu, et décline expressément toute garantie, qu’elle soit expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de titre et de non-contrefaçon. Izystud ne garantit en aucun cas que vous obtiendrez des résultats spécifiques en utilisant ses Services. Votre utilisation des Services et du contenu se fait à vos propres risques.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de retirer certaines fonctionnalités des Services à tout moment et pour quelque raison que ce soit. En aucun cas, Izystud ou ses affiliés, partenaires ou agents ne pourront être tenus responsables de tout dommage causé par ces interruptions ou indisponibilités.

Nous ne sommes pas responsables des retards ou défaillances dans l’exécution de nos Services causés par des événements indépendants de notre volonté, tels qu’un acte de guerre, un sabotage, une catastrophe naturelle, une panne des réseaux électriques, d’Internet ou de télécommunications, ou des restrictions gouvernementales.

14.3. Limitation de responsabilité

L’utilisation des Services d’Izystud comporte certains risques inhérents. Par exemple, en accédant à des contenus partagés par des étudiants, vous pourriez rencontrer des erreurs ou des informations inexactes. Vous acceptez pleinement ces risques et reconnaissez que vous ne pourrez pas réclamer de dommages-intérêts, même en cas de perte ou de préjudice découlant de l’utilisation de notre plateforme et de nos Services.

De plus, Izystud ne garantit en aucun cas la réussite de vos études, de vos examens, partiels ou contrôles. Les contenus fournis sont là pour aider, mais leur utilisation et leur efficacité dépendent de votre travail et de votre engagement personnel. Vous êtes seul responsable de votre parcours académique.

En termes plus juridiques, dans la mesure permise par la loi, Izystud (ainsi que ses sociétés affiliées, fournisseurs, partenaires et agents) ne sera pas tenue responsable des dommages indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs (tels que la perte de données, de revenus, de bénéfices ou d’opportunités commerciales, les blessures corporelles ou le décès), que ce soit en vertu d’un contrat, d’une garantie, d’un délit civil, de la responsabilité du fait des produits ou autre, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages à l’avance.

De manière générale, Izystud ne pourra en aucun cas être tenue responsable :

• des dommages ou préjudices qui ne résulteraient pas d’une violation de ses obligations contractuelles ou légales conformément aux présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ;
• des dommages indirects subis par l’Utilisateur, tels que la perte de revenus, de données, ou tout autre préjudice consécutif à l’utilisation de nos Services ;
• des interruptions, perturbations ou dommages liés aux réseaux de communications électroniques sur lesquels nous n’avons pas de contrôle direct ;
• des retards ou limitations dans l’exécution de nos obligations au titre des présentes CGU en raison d’un cas de force majeure, tel que défini à l’article 1218 du Code civil ;
• d’une contamination par virus, logiciels malveillants, intrusion de tiers ou piratage des données, sous réserve qu’Izystud ait mis en place les mesures de sécurité adéquates et conformes aux normes en vigueur ;
• et, de manière générale, des actions ou omissions d’un Utilisateur ou d’un tiers.

Notre responsabilité, ainsi que celle de nos affiliés, partenaires, fournisseurs ou agents, à votre égard ou à l’égard de tiers, sera limitée à la somme que vous nous avez versée dans les 12 mois précédant l’événement à l’origine de votre réclamation. Cette somme ne sera pas nécessairement remboursée intégralement, et nous nous réservons le droit de déterminer le montant exact à rembourser en fonction de notre évaluation de la situation. Certaines juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages accidentels ou consécutifs, cette limitation peut ne pas s’appliquer dans votre cas.

14.4 Indemnisation

Si votre comportement cause des problèmes juridiques à Izystud, nous nous réservons le droit de prendre des mesures contre vous. Vous acceptez d’indemniser, de défendre (si nous le demandons) et de dégager de toute responsabilité Izystud, ses sociétés affiliées, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, fournisseurs, partenaires et agents, en cas de réclamation, demande, perte, dommage ou dépense (y compris des frais d’avocat raisonnables) émanant d’un tiers et résultant : (a) du contenu que vous publiez ou soumettez ; (b) de votre utilisation des Services ; (c) de votre violation des présentes Conditions ; ou (d) de votre violation des droits d’un tiers. Votre obligation d’indemnisation continuera après la résiliation des présentes Conditions et de votre utilisation des Services.

14.5 Droit applicable et compétence judiciaire

Lorsque les présentes Conditions mentionnent le terme « Izystud », elles font référence à l’entité Izystud avec laquelle vous avez conclu un contrat. 

Si vous résidez en France ou dans une autre région, les présentes Conditions sont régies par le droit français, sans tenir compte des règles relatives aux conflits de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux français, pour toute réclamation ou tout litige découlant de votre utilisation des Services ou des présentes Conditions.

14.6 Actions légales et notifications

Aucune action en justice, sous quelque forme que ce soit, liée au présent accord ou en découlant, ne pourra être engagée par l’une des parties plus d’un an après l’événement ayant donné lieu au litige, sauf disposition contraire prévue par la loi.

Toute notification ou communication devra être effectuée par écrit, soit par courrier recommandé avec accusé de réception, soit par e-mail (de notre part à l’adresse e-mail associée à votre compte ou de votre part à izystud@gmail.com), conformément aux présentes conditions.

14.7 Relation entre Izystud et les Utilisateurs

Izystud et les Utilisateurs reconnaissent qu’aucune relation de coentreprise, de partenariat, d’emploi, de sous-traitance ou de représentation légale n’est établie entre elles.

14.8 Non-transférabilité des droits

Vous ne pouvez pas transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions, ainsi que les droits et licences qui en découlent. Par exemple, si vous avez créé un compte en tant qu’employé d’une entreprise, ce compte ne pourra pas être transféré à un autre employé. En revanche, nous avons la possibilité de transférer les présentes Conditions, ainsi que les droits et licences associés, à toute autre entreprise ou personne, sans restriction. Les présentes Conditions ne vous accordent aucun droit ou recours contre des tiers. Vous acceptez que votre compte soit personnel et non transférable, et que tous les droits associés à ce compte cessent en cas de décès.

14.9 Conformité aux sanctions et réglementations sur l’exportation

Vous garantissez, en tant qu’individu ou représentant d’une entité utilisant les Services, que vous n’êtes pas situé dans un pays soumis à des sanctions économiques ou à des embargos applicables par les autorités françaises ou européennes. Vous certifiez également que vous ne figurez pas sur une liste de personnes ou d’entités interdites par le gouvernement français ou l’Union européenne.

Si vous devenez assujetti à de telles restrictions pendant la durée de votre accord avec Izystud, vous devez nous en informer dans un délai de 24 heures. Nous nous réservons alors le droit de mettre fin immédiatement à toutes nos obligations envers vous, sans autre responsabilité de notre part (sans préjudice des obligations que vous avez envers Izystud).

Vous vous engagez à ne pas accéder, utiliser, exporter, réexporter, transférer ou divulguer, de manière directe ou indirecte, tout ou partie des Services ou toute information technique associée en violation des lois, règles et régulations françaises, européennes ou internationales relatives au contrôle des exportations et aux sanctions économiques. Vous acceptez également de ne pas télécharger ou utiliser de contenu ou de technologies (y compris les informations liées au cryptage) dont l’exportation est spécifiquement réglementée par ces lois.

14.10 Recommandations de contenu

Les systèmes de recommandation d’Izystud vous proposent des contenus susceptibles de vous intéresser, en se basant sur plusieurs critères : les contenus avec lesquels vous avez interagi, vos recherches effectuées sur notre plateforme, les interactions d’autres utilisateurs avec le contenu disponible, ainsi que les informations que vous avez fournies lors de vos interactions avec notre site web ou nos applications.

15. Résolution des Litiges

En cas de différend ou de litige relatif à l’utilisation de nos Services ou à l’interprétation de ces Conditions, nous nous engageons à rechercher une solution amiable.

En cas de différend ou de litige concernant l’utilisation de nos Services ou l’interprétation de ces Conditions, nous nous engageons à résoudre le problème par des moyens amiables. Vous pouvez nous contacter par écrit à l’adresse izystud@gmail.com pour tenter de résoudre le litige. Nous nous efforcerons de répondre dans un délai raisonnable et de trouver une solution satisfaisante pour les deux parties. 

Si vous êtes un consommateur au sens de la législation française, vous avez également la possibilité de recourir à une médiation, en contactant un médiateur de consommation agréé. Les informations sur la médiation sont disponibles sur le site du Médiateur de la consommation.

 Si une telle solution ne peut être trouvée, le litige sera soumis aux juridictions compétentes. Les parties conviennent que les tribunaux situés dans la région où Izystud est légalement enregistrée seront seuls compétents pour régler les litiges non résolus à l’amiable. Vous acceptez que ces tribunaux aient compétence exclusive pour traiter tout litige relatif à ces Conditions, à l’utilisation de nos Services ou à toute question connexe.

Dans tous les cas, Izystud se réserve le droit de résoudre les litiges via des mécanismes de résolution amiable avant de recourir aux tribunaux.

16.Durée

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) s’appliquent pendant toute la période durant laquelle l’Utilisateur accède et utilise la plateforme et/ou les Services d’Izystud.

17. Mises à Jour des Conditions

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces Conditions de temps à autre afin de refléter les évolutions de nos pratiques ou d’intégrer de nouvelles fonctionnalités (par exemple, lorsqu’un nouveau service est ajouté). Izystud peut réviser ou modifier ces Conditions à tout moment et à sa seule discrétion.

Lorsqu’une modification substantielle des présentes Conditions est apportée, nous vous en informerons de manière claire, notamment par le biais de notifications envoyées à l’adresse e-mail que vous avez fournie lors de la création de votre compte ou par une annonce publiée sur nos Services. Sauf indication contraire, toute modification entrera en vigueur dès sa publication.

En continuant à utiliser nos Services après la publication des modifications, vous acceptez ces nouvelles Conditions. La version révisée des Conditions remplacera toutes les versions antérieures.

18. Comment Nous Contacter

Pour toute question, préoccupation ou commentaire concernant nos Services, le moyen le plus efficace de nous joindre est de contacter notre Équipe de support. Nous sommes à votre disposition pour vous aider et répondre à vos demandes.

N’hésitez pas à nous faire part de vos interrogations ou suggestions. Nous vous remercions de faire confiance à Izystud pour vos besoins d’apprentissage et d’enseignement !