Entre les soussignés :

1. Izystud
Plateforme de partage de contenu éducatif en ligne, représenté par Eva-Rose Krawczyk (fondatrice), dont le siège est situé au 16 rue Baste, 33300 Bordeaux, ci-après dénommée « Izystud »,

et

2. L’Instructeur
[Nom et prénom de l’instructeur], domicilié(e) à [adresse de l’instructeur], ci-après dénommé(e) « l’Instructeur »,

Préambule

L’Instructeur souhaite publier et diffuser son contenu pédagogique via la plateforme Izystud et accepte les termes de la licence concédée à cet effet. Ce contrat a pour objet de définir les droits, obligations et responsabilités des parties concernant l’utilisation, la distribution et la promotion de ce contenu par Izystud.

Article 1 – Objet de la Licence

En publiant du contenu sur Izystud, l’Instructeur accorde à Izystud une licence exclusive, mondiale et cessible qui permet à Izystud de fournir le contenu aux utilisateurs inscrits. Cette licence inclut le droit pour Izystud de sous-licencier l’accès au contenu aux utilisateurs de la plateforme ainsi qu’aux partenaires externes (distributeurs, revendeurs, sites affiliés, plateformes de vente et publicités tierces).

Article 2 – Droits d’Utilisation et de Modification

2.1 Droits de Partage et de Promotion
L’Instructeur accorde à Izystud le droit d’utiliser, de partager, de promouvoir et d’exploiter le contenu de différentes manières, y compris en l’associant à des supports promotionnels internes et externes.

2.2 Modifications pour Accessibilité
Les droits concédés incluent la possibilité d’ajouter des sous-titres, de traduire, ou d’effectuer d’autres modifications visant à rendre le contenu plus accessible, sans altérer le fond du contenu.

2.3 Utilisation des Modèles d’Intelligence Artificielle
L’Instructeur autorise Izystud à utiliser le contenu pour former et améliorer les modèles d’intelligence artificielle générative ou non générative utilisés pour les fonctionnalités de la plateforme, telles que la recherche et les recommandations.

Article 3 – Propriété du Contenu

L’Instructeur conserve la pleine propriété de son contenu. Cependant, il accorde les droits d’utilisation nécessaires à Izystud pour la diffusion et l’exploitation du contenu, dans le cadre des termes de cette licence.

Article 4 – Responsabilité et Indemnisation

4.1 Responsabilité du Contenu
L’Instructeur assume l’entière responsabilité de son contenu, y compris le respect des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. En cas de litige ou de réclamation liée au contenu mis en ligne par l’Instructeur, Izystud décline toute responsabilité. L’Instructeur sera le seul responsable des frais ou compensations éventuels découlant de ces litiges.

4.2 Indemnisation
L’Instructeur s’engage à indemniser Izystud en cas de réclamations, dommages ou pertes causés par la violation de droits de propriété intellectuelle, de confidentialité ou de toute autre loi applicable.

Article 5 – Interdiction de Licence Directe aux Utilisateurs

L’Instructeur n’est pas autorisé à délivrer des licences d’accès directement aux utilisateurs d’Izystud pour le contenu publié sur la plateforme. Seule Izystud peut concéder l’accès aux utilisateurs via la plateforme ou ses partenaires.

Article 6 – Engagement de Signature

L’Instructeur s’engage à signer le présent contrat de licence de contenu avant toute publication de contenu sur la plateforme Izystud.

Article 6 – Adhésion aux Conditions Générales d’Utilisation des Instructeurs

En signant ce contrat, l’Instructeur reconnaît qu’il accepte et s’engage à respecter les conditions générales d’utilisation des instructeurs telles qu’elles sont présentées sur le site Izystud. Ces conditions font partie intégrante du présent contrat et régissent les droits et responsabilités de l’Instructeur sur la plateforme.

Article 7 – Engagement de Signature

L’Instructeur s’engage à signer le présent contrat de licence de contenu avant toute publication de contenu sur la plateforme Izystud.

Article 8 – Durée et Résiliation

La licence concédée prend effet à la date de signature de ce contrat et reste valable pendant toute la durée de mise en ligne du contenu sur la plateforme. L’Instructeur peut retirer son contenu à tout moment, ce qui met fin à la licence pour l’avenir, sous réserve des droits déjà concédés aux utilisateurs et partenaires ayant acquis l’accès.

Article 9 – Loi Applicable et Tribunal Compétent

Ce contrat est régi par le droit [indiquez la juridiction applicable, par exemple, français]. En cas de litige relatif à ce contrat, les tribunaux de [indiquez la ville compétente] seront seuls compétents.

Fait en deux exemplaires, le [date], à [lieu].

Signatures

Pour Izystud :
Nom :
Signature :

Pour l’Instructeur :
Nom :
Signature :